Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le mercredi 1er octobre 2025, à 19 h 30 à l’hôtel de Ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

  • 2.1. Approbation des procès-verbaux
  • 2.2. Règlement 2025 – 484 concernant la rémunération du personnel électoral – Adoption
  • 2.3. Frais d’hébergement – Archives Bois-Francs

3.   Administration

  • 3.1. Autorisation de signature – Achat de terrains
  • 3.2. Autorisation de signature – Mainlevée totale
  • 3.3. Autorisation de signature – Servitudes

4. Trésorerie

  • 4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
  • 4.2 Approbation des comptes
  • 4.3 Dépôt des états comparatifs
  • 4.4 Dépôt des états financiers – Maison des Jeunes La Fréquence inc. (au 31 mars 2025)
  • 4.5 Affectation à l’excédent de fonctionnement affecté – Programme Action Famille Jeunesse
  • 4.6. Autorisation de dépense – Accompagnement dans le projet du Développement Des Prés
  • 4.7. Remboursement cotisation annuelle du Barreau – Greffière

5. Ressources Humaines

  • 5.1. Contrat de travail – Professionnel – Adjoint au Président d’Élection
  • 5.2. Embauche d’un surveillant aux gymnases
  • 5.3. Embauche de préposés au restaurant de l’aréna
  • 5.4. Contrat de la directrice des finances et trésorière – Signature d’un avenant
  • 5.5. Coordonnateur en hygiène du milieu et en infrastructures – Permanence

6. Sécurité Publique

7. Voirie urbaine et rurale

  • 7.1. Déneigement du rang Isidore-Blier
  • 7.2. Déneigement du domaine Quatre-saisons
  • 7.3. Contrat de gré à gré – Fourniture de sel déglaçage 2025-2026

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

  • 8.1. Octroi de mandat pour les plans et devis pour la réfection de la piste cyclable
  • 8.2. Octroi de mandat pour la surveillance pour la réfection du 6e rang
  • 8.3. Octroi de mandat pour le contrôle qualitatif des matériaux pour la réfection du 6e rang

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

  • 9.1. Entente industrielle relative à l’utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées avec Bateau Princecraft inc – Autorisation de signature
  • 9.2. Achat de modules de transmission LoRaWan pour compteurs d’eau

10. Matières résiduelles et Environnement

11. Santé et Bien-Être

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

13. Sports, Loisirs et Culture

  • 13.1. Octroi de contrat – Réparation de conduits de ventilation
  • 13.2. Entente pour la location et l’achat de projecteur asservis automatisés – Autorisation de signature
  • 13.3. Construction de la patinoire pour les jeunes hockeyeurs et patineurs – Autorisation de dépense
  • 13.4. Installation d’un module de jeux au parc de la rue Gosselin
  • 13.5. Subvention d’heures de glace pour le Club de patinage artistique de Princeville pour la saison 2025-2026
  • 13.6. Subvention d’heures de glace pour le Club de hockey mineur de Princeville pour la saison 2025-2026

14. Correspondance

  • 14.1. Grande semaine des tout-petits 2025
  • 14.2. Demande de gratuité de salle et de commandite – Maison des jeunes La Fréquence
  • 14.3. Demande d’aide financière et de participation – Légion Royale Canadienne
  • 14.4. Aide financière – Agri-Ressources Arthabaska-Érable
  • 14.5. Demande de commandite – Souper Spaghetti École Sainte-Marie

15. Divers

16. Période de questions

17. Levée

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  • Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  • Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  • Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.

Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 10 Novembre 2025 À 19 H 30