Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 10 novembre 2025, à 19 h 30 à l’hôtel de Ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Règlement 2025-Projet modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Avis de motion
2.3 Règlement 2025-Projet modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Dépôt
2.4 Rapport de la gestion documentaire – Dépôt
3. Administration
3.1 Renouvellement de l’adhésion à la FQM
3.2 Nomination d’un maire suppléant
3.3 Autorisation de signature des effets bancaires
3.4 Accès au Portail Entreprise – Agende du revenu du Canada
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Dépôt des états financiers du CPA Princeville Inc (au 30 avril 2025)
4.4 Dépôt des états financiers de la Société d’horticulture de Princeville/FBBC (au 31 octobre 2024)
4.5 Dépôt des états financiers Les Harmonies Prince-Daveluy inc. (au 30 juin 2024)
4.6 Dépôt des états financiers Les Harmonies Prince-Daveluy inc (au 30 juin 2025)
4.7 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 648 600$ qui sera réalisé le 24 novembre 2025
4.8 Dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Titans
4.9 Dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Cobras
4.10 Dépôt des états de revenus et dépenses du bar du Hockey mineur
4.11 Directive relative à la facturation des heures de location de glace pour les Clubs de Hockey
4.12 Adhésion à l’Association des gestionnaires financiers municipaux du Québec (AGFMQ)
5. Ressources Humaines
5.1 Programme d’aide aux employés – Renouvellement 2026
5.2 Modification des tâches de l’adjointe administrative à la direction générale
5.3 Prolongement du remplacement – Commis à la trésorerie
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
7.1 Contrat de location d’un tracteur de la ferme Somerset
7.2 Contrat de patrouille pour l’hiver 2025-2026
7.3 Déneigement Chemin des pointes – 2025-2026
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1 Déneigement du Kiosque Adrien Paquet
8.2 Octroi de contrat et autorisation de paiement pour les services d’ingénierie – Réfection du 6e rang
8.3 Autorisation de paiement au ministère des Finances pour la modification du permis d’utilisation des équipements pétroliers
8.4 Autorisation de dépense – Remplacement du réservoir de carburant hors-sol
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Offre de services – Évaluation de la capacité résiduelle actuelle et future de la station de traitement des eaux usées
9.2 Offre de services – Caractérisation des eaux usées
9.3 Demande d’entretien d’un cours d’eau – Gingras
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1 Octroi du contrat pour la collecte, le transport et le traitement des déchets
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Dépôt du Rapport d’audit portant sur la consultation publique en urbanisme
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Autorisation de dépôt d’une demande au PRACIM pour la construction d’un garage pour les loisirs
13.2 Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au PRACIM pour la rénovation de la Salle Pierre Prince
14. Correspondance
14.1 Aide financière au Club FADOQ de Princeville
14.2 Demande de commandite Salon du jardinage du Québec
14.3 Demande de prêt de salle – Troupe Quapla
14.4 Demande de prêt de salle – École La Myriade J.-P.-H. Massicotte
14.5 Demande de prêt de salle – CPE La Petite Bande
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 8 DÉCEMBRE 2025 À 19 H 30 |