Les membres du conseil municipal de la Ville de Princeville tiendront une séance ordinaire, le lundi 10 octobre 2024, à 19 h 30, à l’hôtel de ville (50, St-Jacques Ouest). À noter que la rencontre sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Princeville.

Avertissement au lecteur

Ce résumé de l’ordre du jour de la séance du conseil peut être modifié en tout temps, sans préavis, et aucune mise à jour ne sera effectuée sur le site Web de la municipalité avant la tenue de la séance.

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Législation & Greffe

2.1 Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 9 septembre 2024 et des séances extraordinaires des 23 septembre et 2 octobre 2024
2.2 Règlement 2024-Projet modifiant le zonage 2017-316 (PRU1-2403) – Adoption du premier projet
2.3 Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no. 10-03 concernant la circulation et le stationnement – Avis de motion

  1. Administration

3.1 Opinion sur la révision de reconnaissance aux fins de l’exemption de taxes foncières – Le centre aquatique
3.2 Rapport de la gestion documentaire – Dépôt
3.3 Liste de destruction – Approbation
3.4 Adhésion à la Chambre de commerce et de l’industrie des Bois-Francs et de l’Érable
3.5 Prolongement contrat – Soutien communication

  1. Trésorerie

4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 États financiers – Club de patinage artistique
4.4 États financiers – Titan de Princeville
4.5 États financiers – La maison des jeunes La Fréquence
4.6 Carte de crédit- Désignation de deux nouveaux utilisateurs

  1. Ressources Humaines

5.1 Lettre d’entente avec le syndicat – Autorisation
5.2 Préposées au restaurant – Embauches
5.3 Directrice du Service des communications et des relations avec les citoyens – Embauche
5.4 Journalier saisonnier – Permanence
5.5 Préposé à la maintenance et à l’entretien (Loisir) – Permanence
5.6 Commis comptable – Remplacement
5.7 Demande de congé sans solde pour le directeur des travaux publics et de l’hygiène du milieu – Approbation
5.8 Suspension employé municipal

  1. Sécurité Publique

6.1. X

  1. Voirie Urbaine et Rurale

7.1 Patrouille hivernale sur une portion de la route 116 – Octroi de contrat
7.2 Traverses de motoneiges – 2024-2025
7.3 Octroi de contrat – Sel de déglaçage saison 2024-2025
7.4 Programme d’aide à la voirie locale – PPA – Attestation de fin de travaux
7.5 Réfection des rues Gagnon, Houle, Leblanc et Mgr Poirier – Décompte progressif no.5 et ordre de changement no. 2– Autorisation de paiement

  1. Transport, Bâtisses et Véhicules

8.1 Mise à niveau et agrandissement du Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière – directives de changement no. 5 et 6 – Autorisation
8.2 Mise à niveau et agrandissement du Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière – certification de paiement no. 8 – Autorisation
8.3 Renouvellement de contrat- Contrôle parasitaire
8.4 Agrandissement du garage municipal – Octroi de contrat

  1. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

9.1. Octroi d’un contrat – Service ingénierie FQM

  1. Matières résiduelles et Environnement

10.1. X

  1. Santé et Bien-Être

11.1. Demande de la Clinique médicale de Princeville

  1. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

12.1. Demande de dérogation mineure – Ferme Nortane Inc.

  1. Sports, Loisirs et Culture

13.1. Aide financière – La Maison des jeunes La Fréquence

  1. Correspondance

14.1. Demande de participation financière – Agri-Ressources Arthabaska-Érable
14.2 Demande de commandite – Souper spaghetti École Sainte-Marie
14.3 Demande de commandite- Troupe de Théâtre La Relève
14.4 Demande de commandite – Brunch des couleurs – Fondation du CLSC -CHSLD de l’Érable
14.5 Demande de gratuité de salle- Mouvement des Cursillos
14.6 Demande de gratuité de salle – Relais pour la Vie – Bingo
14.7 Demande de soutien financier – Moisson Mauricie-Centre-du-Québec
14.8 Proclamation de la semaine des proches aidants

  1. Divers
  2. Période de questions
  3. Levée