Les membres du conseil municipal de la Ville de Princeville tiendront une séance ordinaire, le lundi 11 novembre 2024, à 19 h 30, à l’hôtel de ville (50, St-Jacques Ouest). À noter que la rencontre sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Princeville.
Avertissement au lecteur
Ce résumé de l’ordre du jour de la séance du conseil peut être modifié en tout temps, sans préavis, et aucune mise à jour ne sera effectuée sur le site Web de la municipalité avant la tenue de la séance.
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2024 et des séances extraordinaires des 28 octobre 2024 et du 4 novembre 2024
2.2. Règlement no. 2024-465 modifiant le règlement no. 10-03 concernant la circulation et le stationnement – Adoption
2.3. Second Projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2403) – Adoption
2.4. Règlement no, 2024-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2403) – Avis de motion
2.5. Règlement no, 2024-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2403) – Dépôt du projet de règlement
2.6. Règlement no. 2024-Projet sur la régie interne des séances du Conseil
3. Administration
3.1. Déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil – Dépôt
3.2. Nomination aux comités et délégation à certains organismes
3.3. Nomination d’un maire suppléant
3.4. Assurances erreurs et omissions des premiers répondants – Renouvellement
3.5. Soirée de fin d’année des employés municipaux et des élus – Autorisation de dépenses
4. Trésorerie
4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2. Approbation des comptes
4.3. Dépôt des états comparatifs
4.4. Annulation de solde résiduaire
4.5. Remboursement d’un montant de 88 700$ au refinancement du Règlement no. 2008-145 décrétant une dépense et un emprunt de 1 666 300$ pour des travaux d’aménagement d’un parc multi-sports
4.6. PG Solutions – Renouvellement entente de service d’entretien et soutien des applications 2025
4.7. États financiers du Hockey mineur – Dépôt
5. Ressources Humaines
5.1. Embauche – Pompier à temps partiel
5.2. Embauche – Préposé au restaurant
5.3. Départ à la retraite – Trésorière
5.4. Démission – Directrice des ressources humaines
5.5. Démission – Préposé à la maintenance et à l’entretien (Loisirs)
5.6. Démission- Pompier
5.7. Démissions- Brigadières scolaires
5.8. Lettre d’entente avec le syndicat – Autorisation de signature
6. Sécurité Publique
6.1. Colloque de la Sécurité civile – Ratification d’inscription
7. Voirie Urbaine et Rurale
7.1. Déneigement 6e Rang Est – Entente avec la Ville de Plessisville – Autorisation de signature
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1. Déneigement du kiosque Adrien-Paquet – Adjudication de contrat
8.2. Déneigement du 85-100 St-Jacques Ouest – Adjudication de contrat
8.3. Mandat à l’UMQ – Achat de carburant en vrac
8.4. Contrôle parasitaire – Salle Jacques-Terrien – Renouvellement de contrat
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1. Réalisation d’un protocole ESSIDES – Avenant
10. Matières résiduelles et Environnement
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1. Faubourg des Prés – Avenant au contrat de services professionnels
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1. Subvention d’heures de glace pour le Club de patinage artistique de Princeville pour la saison 2024-2025
13.2. Subvention d’heures de glace pour le Club de hockey mineur de Princeville pour la saison 2024-2025
13.3. Entente développement culturelle 2024-2026 de la MRC de L’Érable – Autorisation à déposer des projets
13.4. Entente d’intégration des arts – Autorisation de signature
13.5. Soirée illumination – Autorisation de dépense
14. Correspondance
14.1. L’Érable Tourisme et culture – Adhésion
14.2. Demande d’aide financière – Marché Donnez aux suivants
14.3. Demande d’aide financière – La Fréquence
14.4. Demande de gratuité de salle – Fondation du CLSC et CHSLD de l’Érable
14.5. Demande de gratuité de salle – Droits Devant de l’Érable
14.6. Demande de commandite – Club de patinage artistique de Princeville
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal.
Un seul sujet d’intervention à la fois.
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.
Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.
PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 9 DÉCEMBRE 2024 19H30
