Les membres du conseil municipal de la Ville de Princeville tiendront une séance ordinaire, le lundi 12 août 2024, à 19 h 30, à l’hôtel de ville (50, St-Jacques Ouest). À noter que la rencontre sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Princeville.

Avertissement au lecteur

Ce résumé de l’ordre du jour de la séance du conseil peut être modifié en tout temps, sans préavis, et aucune mise à jour ne sera effectuée sur le site Web de la municipalité avant la tenue de la séance.

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Législation & Greffe

2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2024 et de la séance extraordinaire du 29 juillet 2024
2.2. Règlement 2024-461 déterminant le droit de préemption, le territoire visé et les conditions d’application – Adoption
2.3. Adoption du premier projet du Règlement 2024-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2402
2.4. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Avis de motion
2.5. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Dépôt du projet
2.6. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2004-85 concernant la tarification du site des neiges usées – Avis de motion
2.7. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Dépôt du projet
2.8. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2019-361 concernant la tarification des services de travaux publics et diverses locations – Avis de motion
2.9. Règlement 2024-Projet modifiant le règlement no 2019-361 concernant la tarification des services de travaux publics et diverses locations – Avis de motion – Dépôt du projet

  1. Administration
    3.1. Modification de résolution 24-06-223- SAAQClic
  1. Trésorerie

4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2. Approbation des comptes
4.3. Transferts budgétaires

  1. Ressources Humaines

5.1. Ratification d’embauche – Animatrice camp de jour
5.2. Congrès annuel – Greffière de la cour municipale

  1. Sécurité Publique

6.1 

  1. Voirie Urbaine et Rurale

7.1 Adjudication de contrat – Pavage de la rue Rivard
7.2 Autorisation de paiement – Décompte progressif no. 3 – Réfection des rues Gagnon, Houle, Leblanc et Mgr Poirier
7.3 Fonds régional réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques – Demande de versement

  1. Transport, Bâtisses et Véhicules

8.1. Autorisation de paiement – Certificat de paiement no. 6 – Centre sportif Paul-de-la-Sablonnière
8.2. Adhésion au protocole d’entente de collaboration entre les différentes organisations et les autres acteurs pour les situations d’insalubrité dans les habitations

  1. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

9.1. Adjudication de contrat – Essais à la fumée

  1. Matières résiduelles et Environnement

10.1. Délégation de compétence de la collecte sélective à la MRC de L’Érable – Entente intermunicipale – Avenant numéro 1 – Autorisation
10.2. Appel d’offres regroupé pour la collecte et le transport des plastiques agricoles (pellicules blanches)

  1. Santé et Bien-Être

11.1. Municipalité Amie des Ainées – Mandat à la MRC de l’Érable

  1. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

12.1. Demande d’autorisation à la CPTAQ – Les Exploitations Forestière Prince inc.
12.2. Demande d’autorisation à la CPTAQ – Semarco Culture inc.

  1. Sports, Loisirs et Culture

13.1. Acceptation de l’offre de Sleeman
13.2. Frais d’hébergement – Archives Bois-Francs

  1. Correspondance

14.1. Publicité Programme 2024-2025 – Chevaliers de Colomb
14.2. Publicité Semainier Paroissiale
14.3. Demande de gratuité de salle – CDC de l’érable
14.4. Demande de gratuité de salle – Fiesta Latina – ORASSE

  1. Divers
  2. Période de questions
  3. Levée