Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 13 avril 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Dépôt d’un procès-verbal de correction
2.3 Règlement 2026-499 modifiant le Règlement 2025-487 concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation – Adoption
2.4 Règlement 2026-500 modifiant le Règlement no 2024-466 sur la régie interne des séances du conseil – Adoption
2.5 Règlement 2026-Projet relatif au code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Princeville – Avis de motion
2.6 Règlement 2026-Projet relatif au code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Princeville – Dépôt
2.7 Règlement 2026-Projet décrétant une dépense et un emprunt de 1 446 000 $ pour l’imperméabilisation du site des neiges usées – Avis de motion
2.8 Règlement 2026-Projet décrétant une dépense et un emprunt de 1 446 000 $ pour l’imperméabilisation du site des neiges usées – Dépôt
2.9 Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Demande d’aide financière coopération intermunicipale
3. Administration
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Rapport annuel de la trésorière de la trésorière pour l’exercice financier 2025 en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités – Dépôt
4.4 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 950 800 $ qui sera réalisé le 5 mai 2026
4.5 Location de projecteurs asservis automatisés – Autorisation de paiement
4.6 Dépôt des états financiers du Festival du Cheval (au 30 juin 2025)
4.7 Dépôt des états financiers du Soccer mineur (au 31 octobre 2025)
5. Ressources humaines
5.1 Ratification d’embauche – Préposé au restaurant
5.2 Ratification d’embauche – Coordonnatrice SST
5.3 Lettre d’entente technicien juridique et greffier à la cour municipale – Autorisation de signature
5.4 Modification de poste – Greffière à la cour municipale
5.5 Personnel d’entretien et de soutien en mécanique aux travaux publics – Nomination
5.6 Offre de services d’accompagnement en ressources humaines – Ratification
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec concernant la sécurité routière
8.2 Réfection d’une partie de la toiture de l’Hôtel de Ville- Octroi de contrat
8.3 Services professionnels pour les plans et devis pour les travaux de pavage du développement du Faubourg des Prés – Octroi de contrat
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Règlement 2026-501 relatif aux rejets dans les réseaux d’égout de la Ville de Princeville – Adoption
9.2 Étude de caractérisation des eaux usées
9.3 Offre de services professionnels pour le calcul du débit d’étiage dans la rivière Bulstrode – Octroi de contrat
9.4 Offre de services professionnels en hydrogéologie – Ratification
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1 Octroi de contrat – Abat poussière 2026
10.2 Entente pour le dépôt de matières sèches (construction / rénovation / démolition) – Enfouibec
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Demande d’autorisation CPTAQ – Ferme Bruno Guérard inc.
12.2 Société d’habitation du Québec – Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ) – Appui
12.3 Construction des infrastructures municipales du Faubourg des Prés – Décompte progressif no. 2 – Autorisation
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Règlement 2026-502 modifiant le règlement 2025-482 concernant le règlement général de la bibliothèque Madeleine-Bélanger – Adoption
13.2 Règlement 2026-503 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Adoption
13.3 Aide financière et dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Cobras
13.4 Aide financière et dépôt des états de revenus et dépenses du bar du Titan
13.5 Versement de la commandite à l’Équipe Sportive le Titan de Princeville pour la saison 2025-2026
13.6 Nomination de la salle du personnel de la Bibliothèque Madeleine Bélanger
13.7 Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes – Gouvernement du Québec
14. Correspondance
14.1 Demande d’autorisation de passage – Tour CIBC Charles-Bruneau
14.2 Demande de gratuité – Impact Emploi Érable
14.3 Demande d’aide financière – Club Lions de Princeville
14.4 Demande d’aide financière – CLDI de l’Érable
14.5 Demande d’aide financière – Softball mineur de Princeville
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 11 MAI 2026 À 19 H 30 |