Les membres du conseil municipal tiendront une séance extraordinaire, le lundi 14 avril 2025 à 19h30, à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

  • 2.1.Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2025
  • 2.2.Règlement 2025 – 478 modifiant le zonage 2017-316 (PRU-2501) – Adoption du règlement
  • 2.3.Règlement 2025- 479 modifiant le zonage 2017-316 (PRU-2502) – Adoption du règlement
  • 2.4.Règlement 2025 – PROJET modifiant le zonage 2017-316 (PRU1-2503) – Adoption du premier projet
  • 2.5.Règlement 2025 – PROJET modifiant le zonage 2017-316 (PRU1-2503) – Avis de motion
  • 2.6.Règlement 2025 – PROJET modifiant le zonage 2017-316 (PRU1-2503) – Dépôt du projet du règlemenT

3. Administration

  • 3.1 Assurances protection des élus et assistance juridique – Renouvellement 2025
  • 3.2 Octroi de mandat – Offre de services de la FQM – Accompagnement rédaction ententes industrielles
  • 3.3 Modification de la résolution 24-12-553 – Ajout de la quote-part fonds de garantie en assurance générales
  • 3.4 Attestation signature – Effets bancaires – Nouvelle trésorière
  • 3.5 Modification de la résolution 20-05-145 – Nouvelle Trésorière
  • 3.6 Modification de la résolution 10-06-173 – Nouvelle Trésorière
  • 3.7 Autorisation – Congrès COMAQ – Nouvelle Trésorière

4. Trésorerie

  • 4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
  • 4.2. Approbation des comptes
  • 4.3. Transferts budgétaires

5. Ressources Humaines

  • 5.1. Permanence – Adjointe administrative à l’administration générale
  • 5.2. Permanence – Directrice des communications et relations avec les citoyens
  • 5.3. Contrat de travail – Professionnel – Président d’élection
  • 5.4. Démission – Préposé à la maintenance
  • 5.5. Embauches – Préposées au restaurant
  • 5.6. Ouverture d’un poste cadre – Coordonnateur aux évènements – Loisirs
  • 5.7. Majoration de la grille salariale – Postes coordonnateurs – Loisir et culture
  • 5.8. Contremaître aux loisirs – Autorisation signature de la lettre d’entente

6. Sécurité Publique

  • 6.1. X

7. Voirie Urbaine et Rurale

  • 7.1 Attestation de véracité – Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local
  • 7.2 Autorisation de passage – Tour CIBC Charles-Bruneau

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

  • 8.1 Octroi de contrat – Remplacement du réservoir d’essence

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

  • 9.1 Financement à même l’excédent affecté projet en eau potable

10. Matières résiduelles et Environnement

  • 10.1. Autorisation de dépenses – Acceptation de soumission – Achat de matériel pour la collecte des matières organiques
  • 10.2. Dépôt de matières sèches 2026-2026 – Enfouibec
  • 10.3. Adhésion – Défi Pissenlits 2025

11. Santé et Bien-Être

  • 11.1. Autorisation de dépense – Vestiaire St-Eusèbe – Collecte de déchets
  • 11.2. Renouvellement – Accréditation- Municipalité Amie des enfants

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

  • 12.1. Demande d’autorisation CPTAQ – Fruitoca senc

13. Sports, Loisirs et Culture

  • 13.1. Modification de la résolution 24-12-473 – Autorisation de dépense
  • 13.2. Autorisation de dépense – Location de jeux gonflables
  • 13.3. Autorisation de dépense et signature – Spectacle de la Fête Nationale

14. Correspondance

  • 14.1. Autorisation dépenses et signature – Entente Publicitaire Parc Linéaire des Bois-Francs
  • 14.2. Demande d’aide financière – Fondation CLSC – CHSLD
  • 14.3. Demande d’aide financière – Plan de visibilité – Harmonies Prince-Daveluy
  • 14.4. Demande d’aide financière – Plan de visibilité – O’Rivage
  • 14.5. Demande de gratuité – Terrain de soccer – Impact Emploi de l’Érable

15. Divers

16. Période de questions

17. Levée

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  • Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  • Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  • Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.

Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 12 MAI 2025 19H30