Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 14 septembre, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1. Approbation des procès-verbaux
2.2. Dépôt de procès-verbaux de correction
2.3. Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 10-03 relatif à la circulation et le stationnement – Avis de motion
2.4. Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 10-03 relatif à la circulation et le stationnement – Dépôt
2.5. Autorisation de signature d’un plaidoyer dans le dossier 415-61-023911-268
2.6. Approbation des listes de destruction documentaire
3. Administration
4. Trésorerie
4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2. Approbation des comptes
4.3. Faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2025
4.4. Publication des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2025
4.5. Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2025-490 concernant la tarification 2026 pour le service d’eau – Avis de motion
4.6. Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2025-490 concernant la tarification 2026 pour le service d’eau – Dépôt
4.7. Modification de la résolution 2023-12-538 – Ratification de services supplémentaires
4.8. Renouvellement du mandat vérificateur externe pour l’exercice financier 2026 – Octroi de contrat
4.9. Dépôt des états financiers – Maison des jeunes La Fréquence inc. (au 31 mars 2026)
5. Ressources Humaines
5.1. Départ à la retraite – Horticultrice
5.2. Embauche – Brigadières
5.3. Embauche – Préposée au restaurant
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
7.1. Fauchage des rues 2026 – Ratification d’un avenant
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1. Modification de la résolution 26-05-212 – Ajout au contrat
8.2. Modifications au système de ventilation de l’Hôtel de Ville – Octroi de contrat
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1. Offre de services professionnels pour la préparation d’un rapport d’étude hydrogéologique en support à une demande d’autorisation visant l’exploitation d’un site de prélèvement d’eau souterraine en zone agricole – Octroi de contrat
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1. Plan climat – Programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus du plan climat – Approbation
10.2. Projet de chantiers-écoles sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) – Appui
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1. Construction des infrastructures municipales du Faubourg des Prés AO25-HV-01 – Décompte progressif no. 6 – Autorisation
12.2. Demande de dérogation mineure – Nathan Ouellette – 520, rue Bellevue
12.3. Avis d’assujettissement au droit de préemption – Certains immeubles situés sur le territoire de la Ville de Princeville
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1. Dépôt des états des revenus et dépenses du bar de la fête Nationale et aide financière
13.2. Dépôt de l’état des revenus et dépenses Opération Bougeotte et aide financière
13.3. Acquisition d’un abri hexagonal – Octroi de contrat
14. Correspondance
14.1. Demande de gratuité de salle – Maison des jeunes La Fréquence Inc.
14.2. Aide financière – Maison des jeunes La Fréquence Inc.
14.3. Publicité – Semainier paroissial
14.4. Demande de gratuité de gymnase – Fondation du Cancer du Sein
14.5. Aide financière – Cercle des fermières
14.6. Demande d’aide financière et de participation – Légion Royale Canadienne
15. Divers
16. Période de questions (en personne ou en ligne)
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Un seul sujet d’intervention à la fois. Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE MARDI 13 OCTOBRE 2026 À 19 H 30 |