Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 15 décembre 2025, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Adoption du premier projet du Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2504)
2.2 Adoption du premier projet du Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de lotissement 2017-317 (PRU1-2505)
2.3 Règlement 2025-Premier projet (PRU1-2506) modifiant le règlement de zonage 2017-316 – Avis de motion
2.4 Règlement 2025-Premier projet (PRU1-2506) modifiant le règlement de zonage 2017-316 – Dépôt du projet de règlement
2.5 Règlement 2025-Premier projet (PRU1-2506) modifiant le règlement de zonage 2017-316 – Adoption du premier projet de règlement
2.6 Règlement 2025-486 décrétant une dépense de 12 276 000$ et un emprunt de 6 000 000$ pour la construction des infrastructures municipales du développement Faubourg des Prés – Adoption
2.7 Dépôt d’un procès-verbal de correction
3. Administration
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Taux d’intérêts sur arrérages de taxes 2026
4.4 Projets en eau potable – Transfert à l’excédent affecté
4.5 Remboursement anticipé au fonds de roulement
4.6 Règlement no. 2025 – Projet concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation – Avis de motion
4.7 Règlement no. 2025-Projet concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation – Dépôt
4.8 Règlement 2025- Projet concernant l’imposition pour 2026 des tarifs pour la gestion des matières résiduelles – Avis de motion
4.9 Règlement no. 2025-Projet concernant l’imposition pour 2026 des tarifs pour la gestion des matières résiduelles – Dépôt
4.10 Règlement no. 2025-Projet concernant la tarification 2026 pour le service d’égout et d’épuration des eaux usées- Avis de motion
4.11 Règlement no. 2025- Projet concernant la tarification 2026 pour le service d’égout et d’épuration des eaux usées – Dépôt
4.12 Règlement no. 2025-Projet concernant la tarification 2026 pour le service d’eau- Avis de motion
4.13 Règlement no. 2025 – Projet concernant la tarification 2026 pour le service d’eau- Dépôt du projet de règlement
5. Ressources Humaines
5.1 Adhésion ADGMQ
5.2 Nomination au Comité SST
5.3 Démission de la technicienne en aménagement, urbanisme et inspection municipale
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Octroi du mandat pour les plans et devis et la surveillance de chantier pour les travaux d’imperméabilisation du site des neiges usées
9.2 Répartition des frais de fermeture pour le cours d’eau Perreault et les branches 17, 22 et 23
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1 Octroi du contrat pour la collecte des matières résiduelles pour certaines propriétés rurales
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Nominations au Comité consultatif en urbanisme
12.2 Ratification d’un avenant à la résolution 25-05-174 – Accompagnement dans le projet du Développement Des Prés
12.3 Dérogation mineure – Alexandre Chauvette – 764, 8e rang Ouest
12.4 Dérogation mineure – Gaétan Croteau – 1100 route 263 Nord
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Prolongement d’entente – Loisirs – Ville de Plessisville
13.2 Résolution 25-09-311– Modification du montant de l’achat
14. Correspondance
14.1 Demande d’aide financière – Les Harmonies Prince-Daveluy
14.2 Guignolée 2025-2026 Chevaliers de Colomb Conseil 5986
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 12 JANVIER 2026 À 19 H 30 |