Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 8 décembre 2025, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Dépôt d’un procès-verbal de correction
2.3 Modification de la résolution 25-07-255
2.4 Règlement 2025-Projet modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Adoption
2.5 Règlement 2025-Projet décrétant une dépense de 12 276 000$ et un emprunt de 6 000 000$ pour la construction des infrastructures municipales du développement Faubourg des Prés – Avis de motion
2.6 Règlement 2025-Projet décrétant une dépense de 12 276 000$ et un emprunt de 6 000 000$ pour la construction des infrastructures municipales du développement Faubourg des Prés – Dépôt
2.7 Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2504) – Avis de motion
2.8 Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 de la Ville de Princeville (PRU1-2504) – Dépôt de projet
2.9 Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de lotissement 2017-317 (PRU1-2505) – Avis de motion
2.10 Règlement 2025-Projet modifiant le règlement de lotissement 2017-317 (PRU1-2505) – Dépôt de projet
2.11 Ratification d’un avenant à la résolution 25-07-240 – Contrat de service pour l’élection municipale 2025
2.12 Dépôt du rapport du président d’élection
2.13 Autorisation de paiement – Facture pour la fonction des juges Municipaux 2024
3. Administration
3.1 Calendrier 2026 des séances du conseil
3.2 Fermeture des bureaux administratifs pour le congé des fêtes
3.3 Assurances Biens et Automobiles – Renouvellement
3.4 Nomination au comité des communications
3.5 Formation et nomination au comité de gestion des actifs
3.6 Nomination d’un conseiller délégué à la Société de l’Habitation de l’Érable
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 PG Solutions – Renouvellement entente de service d’entretien et soutien des applications 2026
4.4 Transferts à l’excédent non affecté
4.5 Softball mineur de Princeville – États financiers au 31 octobre 2025 – Dépôt
5. Ressources Humaines
5.1 Permanence de la coordonnatrice aux événements
5.2 Permanence de la directrice des finances et trésorière
5.3 Permanence de l’agente administrative à la paie et soutien à la trésorerie
5.4 Indexation salariale pour les brigadiers scolaires
5.5 Nomination au comité SST
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
7.1 Déneigement de la Caserne incendie – Octroi de contrat
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Répartition des frais d’entretien pour le cours d’eau Légaré
9.2 Répartition des frais d’entretien pour la branche 1 du cours d’eau Légaré
9.3 Appui au projet de détection et prévention EFEE Centre-du-Québec 2026
9.4 Ratification d’un avenant à la résolution no 25-08-287 – Contrat de services professionnels en hydrogéologie pour l’étude de la capacité de l’installation de production d’eau potable
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1Vidange, déshydratation, transport et disposition des boues des étangs de la station d’épuration des eaux usées – Autorisation de paiement
11. Santé et Bien-Être
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Certains immeubles situés sur le territoire de la Ville de Princeville
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Achat d’un camion léger – Loisirs
13.2 Versement saison régulière – Commandite 2025-2026 pour le Club de hockey les Cobras de Princeville
14. Correspondance
14.1 Centre de prévention du suicide Arthabaska-Érable – Demande d’aide financière
14.2 Aide financière – Partage St-Eusèbe
14.3 Journée de la persévérance scolaire
14.4 Demande de gratuité de salle – Relais pour la vie – Bingo
14.5 Demande de soutien financier – Centraide Centre-du-Québec
14.6 Demande de gratuité de salle – Fondation de l’Érable
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025 À 19 H 30 |