Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 9 février 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

2.1 Approbation du procès-verbal

2.2 Dépôt d’un procès-verbal de correction

2.3 Règlement 2026-491 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Princeville – Adoption

2.4 Règlement 2026-492 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Princeville – Adoption

2.5 Règlement 2026-493 modifiant le règlement de lotissement 2017-317 de la Ville de Princeville (PRU 2505) – Adoption

2.6 Adoption du second projet du Règlement 2026-Projet modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU2-2504)

2.7 Adoption du second projet du Règlement 2026-Projet modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU2-2506)

2.8 Règlement 2026-Projet de règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (PRU-2601) – Avis de motion

2.9 Règlement 2026-Projet de règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (PRU-2601) – Dépôt

2.10 Règlement 2026- Projet de règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (PRU-2601) – Adoption du premier projet

2.11 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2602) – Avis de motion

2.12 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2602) – Dépôt

2.13 Règlement 2026-494 modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Adoption

2.14 Approbation de la liste de destruction documentaire

3. Administration

3.1 COMAQ – Congrès annuel

3.2 Union des municipalités du Québec – Adhésion pour l’année 2026

4. Trésorerie

4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires

4.2 Approbation des comptes

4.3 Avis de facturation – Services de justice municipale

4.4 Autorisation de paiement – Facture pour les juges municipaux 2025

4.5 Dépôt des états des revenus et dépenses du bar des Titans et aide financière

4.6 Dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Cobras et versement des profits et aide financière

4.7 Dépôt des états de revenus et dépenses de l’activité bar de l’Opération Bougeotte 2025 et aide financière

4.8 Dépôt des états de revenus et dépenses de l’activité bar de la Fête nationale 2025 et aide financière

5. Ressources Humaines

5.1 Départ à la retraire – Greffière de la cour municipale

5.2 Permanence – Greffière

6. Sécurité Publique

7. Voirie urbaine et rurale

7.1 Déneigement 6e rang Est – Entente avec la Ville de Plessisville – Autorisation de signature

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

8.1 Renouvellement de contrat – Contrôle parasitaire Parc Multisport

8.2 Achat d’un camion léger pour l’horticulture

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

10. Matières résiduelles et Environnement

10.1 Acceptation de l’offre de services professionnels – Caractérisation environnementale des sols

10.2 Répartition des frais d’entretien pour le cours d’eau Labbé

11. Santé et Bien-Être

11.1 Programme d’aide aux employés – Budget supplémentaire

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

12.1 Demande d’autorisation à la CPTAQ – Annie Gauthier

12.2 Demande d’autorisation à la CPTAQ- Jean-Yves, Lisette et Lucie Goudreault

12.3 Promesse d’achat – vente de terrain – Autorisation de signature

13. Sports, Loisirs et Culture

13.1 Adoption de la tarification pour l’activité de yoga

14. Correspondance

14.1 Société d’horticulture de Princeville – Demande d’aide financière

14.2 Aide financière – École Sacré-Cœur – Activité au Mont Apic

14.3 Galas méritas de l’École secondaire Sainte-Marie – Demande d’aide financière

14.4 Fondation CLSC/CHSLD – Demande d’aide financière

14.5 Marché donnez au suivant – Demande d’aide financière

14.6 Centre d’action bénévole de l’Érable – Demande d’aide financière

14.7 Filles D’Isabelle – Gala Folklorique – Demande d’aide financière

14.8 Demande de gratuité de plateau sportif – Classique Marie-Ève Roux-Chrétien

14.9 Demande de partenariat – Association des personnes malentendantes des Bois-Francs

15. Divers

16. Période de questions

17. Levée

 

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  • Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  • Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  • Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.

Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 9 MARS 2026 À 19 H 30