Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 9 juin 2025, à 19 h, à l’hôtel de Ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

  • 2.1. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 12 mai et de la séance extraordinaire du 20 mai 2025
  • 2.2. Règlement 2025-480 modifiant le zonage 2017-316 (PRU2-2503) – Adoption
  • 2.3. Règlement 2025-481 modifiant le règlement no. 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Adoption

3. Administration

  • 3.1. Assurances rouli-roulant et BMX – Renouvellement 2025
  • 3.2. fermeture des bureaux de l’Hôtel de Ville – Vacances de la construction 2025
  • 3.3. Autorisation de signature – Entente industrielle – Assainissement des eaux

4. Trésorerie

  • 4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
  • 4.2. Approbation des comptes
  • 4.3. Rapport financier et rapport du vérificateur externe (auditeur indépendant) pour l’année 2024- Dépôt et approbation
  • 4.4. Rapport de l’auditeur indépendant sur l’état de la participation des ouvrages d’assainissement des eaux pour l’année 2024 – Dépôt et approbation
  • 4.5. Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 400 000$ qui sera réalisé le 18 juin 2025
  • 4.6. Dépôt des états financiers – Développement économique Princeville
  • 4.7. Dépôt des états financiers – Le Partage St-Eusèbe Ratification des chèques et dépôts de salaires

5. Ressources Humaines

  • 5.1. Ratification d’embauche – Préposé à l’entretien et à la maintenance – Loisir
  • 5.2. Démission – Greffière
  • 5.3. Ajustement – Compensation pour délai de carence
  • 5.4. Autorisation de signature d’une entente d’horaire réduit – Pré-retraite
  • 5.5. Autorisation Congrès Annuel – Greffière de la cour municipale
  • 5.6. Allocation – Bénévoles

6. Sécurité Publique

  • 6.1. X

7. Voirie Urbaine et Rurale

  • 7.1. Modification de la résolution 25-03-080 – Abat-poussière 2025

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

  • 8.1. X

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

  • 9.1. X

10. Matières résiduelles et Environnement

  • 10.1. Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale

11. Santé et Bien-Être

  • 11.1. Comité de suivi- Municipalité amie des Ainé.e.s

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

  • 12.1. Demande d’autorisation CPTAQ – Hydro-Québec – Ferme Claustar

13. Sports, Loisirs et Culture

  • 13.1. Octroi de contrat – Entretien des compresseurs de l’aréna
  • 13.2. Autorisation de signature – Protocole d’entente relatif à l’octroi d’une aide financière – MRC et Bibliothèque Madeleine-Bélanger

14. Correspondance

  • 14.1. Aide financière – Le Titan de Princeville
  • 14.2. Aide financière – Cobras
  • 14.3. Aide-Financière – Le Club de hockey Métal Pless
  • 14.4. Aide financière – Club de patinage artistique
  • 14.5. Aide financière – Partage St-Eusèbe
  • 14.6. Demande de commandite et de prêt de matériel – Course chez les Côté – Ensemble contre le cancer
  • 14.7. Demande de gratuité de plateau sportif – Tournois de Softball mineur
  • 14.8. Demande de gratuité de salle – Paroisse Bienheureux – François de Laval

15. Divers

16. Période de questions

17. Levée

 

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  • Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  • Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  • Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.

Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 14 JUILLET 2025 19 H 30