Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 9 mars 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement 2025-487 concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation – Avis de motion
2.3 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement 2025-487 concernant l’imposition pour 2026 des taxes foncières et de compensation – Dépôt
2.4 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2024-466 sur la régie interne des séances du conseil – Avis de motion
2.5 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2024-466 sur la régie interne des séances du conseil – Dépôt
2.6 Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Demande d’aide financière – Entente intermunicipale relative à la fourniture de services de gestion documentaire
3. Administration
3.1 Adoption de la politique encadrant les questions anticipées des citoyens
3.2 Adhésion au regroupement d’assurance pour la protection des élues, élus et hauts fonctionnaires et pour la responsabilité pénale en matière de santé et sécurité
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Augmentation de la marge de crédit
4.4 Recouvrement de taxes dues
4.5 Radiation de solde
4.6 Dépôt des états des revenus et dépenses du bar des Titans et aide financière
4.7 Dépôt des états financiers de la Société d’horticulture de Princeville/FBBC (au 31 octobre 2025)
4.8 Autorisation et paiement de facture – Réseau Biblio – CRSBP Centre-du-Québec, Lanaudière et Mauricie
5. Ressources Humaines
5.1 Prolongation de contrat et modification de tâches – Commis à la trésorerie
5.2 Congrès annuel de l’Association des communicateurs municipaux
5.3 Congrès de l’Association des archivistes du Québec
5.4 Congrès des Gestionnaires en ressources humaines des municipalités du Québec
5.5 Congrès annuel ADGMQ
5.6 Congrès FQM 2026
5.7 Nomination au comité de suivi – Municipalité amie des Ainé.e.s
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
7.1 Enlèvement des résidus verts
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Règlement 2026-Projet relatif aux rejets dans les réseaux d’égout de la Ville de Princeville – Avis de motion
9.2 Règlement 2026-Projet relatif aux rejets dans les réseaux d’égout de la Ville de Princeville – Dépôt
9.3 Politique de partage des coûts de branchement pour les terrains adjacents au Faubourg des Prés
9.4 Achat de compteurs d’eau
10. Matières résiduelles et Environnement
11. Santé et Bien-Être
11.1 Adhésion au groupe de gestion de l’Union des municipalités du Québec en santé et sécurité du travail
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Règlement 2026-495 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (PRU-2601) – Adoption
12.2 Règlement 2026-496 modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2602) – Adoption
12.3 Règlement 2026-497 modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU2-2504) – Adoption
12.4 Règlement 2026-498 modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU2 – 2506) – Adoption
12.5 Demande de dérogation mineure – 290 rue Saint-Jacques Est
12.6 Demande de dérogation mineure – 152-154 rue Saint-Jacques Ouest
12.7 Demande de dérogation mineure – 110 Place Brassard
12.8 Vente de terrains du développement résidentiels du Faubourg des Prés – Autorisation de signature
12.9 Promesse d’achat de terrain – Ratification et autorisation de signature
12.10 Promesse de vente de terrain – Autorisation de signature
12.11 Construction des infrastructures municipales du Faubourg des Prés – Décompte progressif no. 1 – Autorisation
12.12 Honoraires supplémentaires en ingénierie pour le Faubourg des Prés – Autorisation de paiement
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement 2025-482 concernant le règlement général de la bibliothèque Madeleine-Bélanger – Avis de motion
13.2 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement 2025-482 concernant le règlement général de la bibliothèque Madeleine-Bélanger – Dépôt
13.3 Règlement 2026-Projet concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Avis de motion
13.4 Règlement 2026-Projet concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Dépôt
13.5 Motion pour la liberté intellectuelle des bibliothèques publiques
13.6 Politique de remboursement des frais de non-résident utilisant le service des loisirs de Victoriaville
13.7 Contrat de service Espace MUNI – application MétaPRISME
14. Correspondance
14.1 Appui aux demandes de l’Union des municipalités du Québec suite à l’abolition du Programme de l’expérience québécoise et les restrictions au Programme des travailleurs étrangers temporaires
14.2 Demande de gratuité de salle – Gangorou – Fillactive
14.3 Demande de gratuité de salle – Partage St-Eusèbe
14.4 Demande d’aide financière – Chorale les amis de l’art
14.5 Aide financière – Club de soccer de Princeville
14.6 Aide financière – Softball mineur de Princeville
14.7 Aide financière – Festival du Cheval
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 13 AVRIL 2026 À 19 H 30 |