Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 novembre 2026

Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le mardi13 octobre 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
   2.1. Approbation du procès-verbal
   2.2. Règlement 2026-projet décrétant des dépenses en immobilisations pour l’acquisition de terrains aux fins de réserves foncières ou à des fins industrielles et un emprunt de 3 000 000 $ – Avis de motion
   2.3. Règlement 2026-projet décrétant des dépenses en immobilisations pour l’acquisition de terrains aux fins de réserves foncières ou à des fins industrielles et un emprunt de 3 000 000 $ – Dépôt
3. Administration
   3.1. Renouvellement pour l’année 2027 de l’adhésion à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
   3.2. Autorisation de signature d’une transaction et quittance
   3.3. Ratification de divers abonnements
   3.4. Avis de retrait de la gestion des actifs de la MRC de l’Érable
   3.5. Avis de non-participation à l’écocentre de la MRC de l’Érable
4. Trésorerie
   4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
   4.2. Approbation des comptes
   4.3. Attestation de signature – Effets bancaires – Nouveau trésorier
   4.4. Modification de la résolution 20-05-145 – Nouveau trésorier
   4.5. Modification de la résolution 10-06-173 – Nouveau trésorier
   4.6. Accès au Portail Entreprise – Agence du revenu du Canada – Nouveau trésorier
   4.7. Accès Plateforme Clic Revenu – Nouveau trésorier
   4.8. Services Canada – Agent principal – Nouveau trésorier
   4.9. Procuration Retraite Québec – Nouveau trésorier
   4.10. Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 122 100 $ qui sera réalisé le 30 novembre 2026
   4.11. Demande au ministre de la Justice – Percepteur des amendes
   4.12. Carte crédit – Désignation de trois nouveaux utilisateurs
   4.13. Dépôt des états financiers comparatifs
5. Ressources Humaines
   5.1. Embauche d’un préposé à l’entretien et à la maintenance (7/14)
   5.2. Permanence de la journalière à l’horticulture
   5.3. Octroi d’une prime temporaire au chef d’équipe aux travaux publics
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
   7.1. Travaux de pavage sur le rang Isidore-Blier – Ratification d’un ajout au contrat
   7.2. Règlement 2026-Projet concernant la surveillance pendant le déneigement en milieu résidentiel – Avis de motion
   7.3. Règlement 2026-Projet concernant la surveillance pendant le déneigement en milieu résidentiel – Dépôt
   7.4. Déneigement du rang Isidore-Blier
   7.5. Octroi du contrat de déneigement du domaine quatre saisons
   7.6. Travaux de pavage du Faubourg des Prés (AO26-VM-01) – Autorisation de paiement
   7.7. Réfection du 11e rang Ouest – Affectation des dépenses
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
   8.1. Réparation d’une rétrocaveuse – Ratification de dépense
   8.2. Déneigement du kiosque Adrien-Paquet – Adjudication de contrat
   8.3. Déneigement de la borne sèche du 25, rue du Lac Nord – Autorisation de paiement
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
   9.1. Nomination d’un agent responsable de l’émission de constats d’infractions pour le règlement 2019-359 concernant les compteurs d’eau
   9.2. Acceptation de l’offre de services professionnels en hydrogéologie concernant des forages exploratoires dans les secteurs du 12e rang Ouest et du Lac Mirage
10. Matières résiduelles et Environnement
    Imperméabilisation du site des neiges usées (PRIV-00261841-
    A1) – Décompte progressif numéro 1, directives de changement C-1 et C-2 – Autorisation
    10.2. Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement 2026-501 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Ville de Princeville – Avis de motion
    10.3. Demande au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Protection de la biodiversité, de la Faune et des Parcs concernant une demande de traitement des eaux usées
11. Santé et Bien-Être
    11.1. Proclamation à titre de municipalité alliée contre la violence conjugale
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
    12.1. Autorisation au Coordonnateur à l’urbanisme et à l’environnement d’émettre des permis, certificats et constats d’infraction
    12.2. Règlement 2026-Projet modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU-2605) – Avis de motion
    12.3. Règlement 2026-Projet modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU-2605) – Dépôt du projet de règlement
    12.4. Règlement 2026-Projet modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU-2605) – Adoption du premier projet de règlement
    12.5. Adoption du projet de résolution PPCMOI 2026-01 concernant un immeuble situé sur le boulevard Baril Ouest
    12.6. Règlement 2026-Projet autorisant l’acquisition d’un immeuble de gré à gré ou par voie d’expropriation à des fins municipales – Avis de motion
    12.7. Règlement 2026-Projet autorisant l’acquisition d’un immeuble de gré à gré ou par voie d’expropriation à des fins municipales – Dépôt
13. Sports, Loisirs et Culture
    13.1. Traverses de motoneiges – 2026-2027
    13.2. Entente concernant la fourniture de services avec le Centre aquatique régional de l’Érable – Ratification
    13.3. Demande d’appui – Projet régional Loisir Sport Centre-duQuébec (LSCQ)
    13.4. Entente de collaboration municipale avec le Club de Soccer Optimum de Victoriaville
    13.5. Autorisation de signature de l’entente avec le Titan de Princeville pour les années 2026-2029
    13.6. Modification de la résolution 26-06-247 – Réfection des salles de bains de l’aréna
    13.7. Modification de la résolution 26-06-248 – Autorisation de paiement – Cometal
14. Correspondance
    14.1. Demande de gratuité de salle – FADOQ de Princeville
    14.2. Demande de gratuité de salle – Solidarité jeunesse
    14.3. Demande de gratuité de salle – Grand Défi Pierre Lavoie
    14.4. Aide financière pour le gala méritas – École Sainte-Marie
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée