Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 août 2026

Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 10 août, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

2.1. Approbation du procès-verbal
2.2. Règlement 2026-507 modifiant le règlement no 2009-168 concernant la délégation à certains fonctionnaires du pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence – Adoption
2.3. Règlement no 2026-508 modifiant diverses dispositions au Règlement 2021-396 relatif aux infractions pénales générales et autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente – Adoption
2.4. Règlement 2026-509 modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2604) – Adoption
2.5. Frais d’hébergement – Archives Bois Francs

3. Administration

4. Trésorerie

4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2. Approbation des comptes

5. Ressources Humaines

5.1 Embauche – Directrice des ressources humaines (remplacement congé de maternité)
5.2. Embauche – Animatrice culturelle
5.3. Démission – Brigadière

6. Sécurité Publique

7. Voirie urbaine et rurale

7.1. Pulvérisation et pavage de la rue Saint-Jacques Est – Octroi de contrat
7.2. Fonds régional réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques – Demande de versement
7.3. Dépôt d’une demande au programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – Volet redressement et sécurisation

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

8.1 Frais annuels d’électricité du kiosque Adrien-Paquet

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

10. Matières résiduelles et Environnement

11. Santé et Bien-Être

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

13. Sports, Loisirs et Culture

14. Correspondance

14.1. Demande de gratuité de salle – Activité de Noël ORASSE
14.2. Demande de gratuité de salle – Maison Marie Pagé – Bingo
14.3. Demande de gratuité de salle – ORAPÉ

15. Divers

16. Période de questions (en personne ou en ligne)

17. Levée

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle. Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations. Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois. Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 À 19 H 30