Les membres du conseil municipal tiendront une séance extraordinaire, le lundi 10 mars 2025 à 19h30, à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2025
2.2. Règlement no 2025 – Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2502) – Avis de motion
2.3. Règlement no 2025 – Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2502) – Dépôt du projet de règlement
2.4. Règlement no 2025 – Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU1-2502) – Adoption du projet de règlement
2.5. Règlement no 2025 – 476 modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2404) – Adoption du règlement
2.6. Règlement no 2025 – Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2501) – Dépôt du deuxième projet de règlement
2.7. Règlement no 2025 – Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2501) – Adoption du deuxième projet de règlement
2.8. Règlement no 2025 – 477 modifiant le règlement no 2018-334 concernant latarification des services de loisir et de diverses locations – Adoption
2.9. Procès-verbal de correction pour la résolution 24-12-503 – Dépôt
3. Administration
3.1 x
4. Trésorerie
4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2. Approbation des comptes
5. Ressources Humaines
5.1. Modification du poste de technicien(ne) en aménagement, urbanisme et inspection du territoire
5.2. Rétroactivité pour remplacement partiel – Commis comptable
5.3. Embauche – Directrice des finances et trésorière
5.4. REER personnel cadre – Transfert vers Desjardins Assurances
5.5. Congrès annuel de l’Association des communicateurs municipaux du Québec –Autorisation et ratification d’inscription
5.6. Congrès des Gestionnaires en ressources humaines des municipalités duQuébec – Autorisation
5.7. Congrès annuel de la COMAQ – Autorisation
5.8. Embauche – Coordonnateur en hygiène du milieu et en infrastructures
6. Sécurité Publique
6.1. Schéma couverture de risques en incendie de MRC de l’Érable – Adoption du rapport annuel des activités 2024
7. Voirie Urbaine et Rurale
7.1 Adjudication de contrat – Abat-poussière 2025
7.2 Contrat de gré à gré – Fauchage le long des chemins municipaux 2025-2026
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1 X
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1.1. Octroi de contrat – Étude préliminaire pour l’étude de mise aux normes des installations de production d’eau potable
10. Matières résiduelles et Environnement
10.1. Soumissions pour transports des résidus verts 2025
10.2. Dépôt des matières sèches 2025-2026
10.3. Faubourg des Prés – Acceptation d’un avenant d’Avizo
11. Santé et Bien-Être
11.1. X
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1. Demande de dérogation mineure – Bateaux Princecraft – 90 rue Boulet
12.2. Demande de dérogation mineure – Madame Colette Trottier et Monsieur Mario Grenier – 875, 10e rang Ouest
12.3. Demande de dérogation mineure – Madame Lise Houle et Monsieur Alain Rivard – 1302 Route 263 Nord
12.4. Demande de dérogation mineure – Projet 32 logements rue Saint-Jacques Ouest
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1. Mise à niveau et agrandissement du Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière – Ratification d’un ordre de changement
13.2. Autorisation de signature d’une entente de partage des infrastructures en loisir avec Saint-Norbert-d‘Arthabaska
13.3. Entente avec le Titan de Princeville 2025-2028
14. Correspondance
14.1. Soirée hommage aux bénévoles du CABÉ – Demande de soutien financier
14.2. Chorale les amis de l’art – Demande aide financière
14.3. Les Filles d’Isabelle – Demande de gratuité de salle
14.4. Demande d’autorisation de passage Défi-vélo de la Maison des greffés Lina Cyr
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
– Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
– Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
– Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une
prochaine séance.
Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.
PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 14 AVRIL 2025 19H30
