Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 12 janvier 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Règlement 2026-Projet concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la ville de Princeville – Avis de motion
2.3 Règlement 2026-Projet concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la ville de Princeville – Dépôt
2.4 Règlement 2026-Projet concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Princeville – Avis de motion
2.5 Règlement 2026-Projet concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Princeville – Dépôt
2.6 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Avis de motion
2.7 Règlement 2026-Projet modifiant le Règlement no 2018-334 concernant la tarification des services de loisirs et de diverses locations – Dépôt
3. Administration
3.1 Modification de la résolution 25-11-378
3.2 Assurances responsabilité – Renouvellement
3.3 Libération du fonds de garantie en assurances des biens du regroupement Estrie pour la période du 1er décembre 2019 au 1er décembre 2020
3.4 Centre de services scolaires des Bois-Francs – Contribution pour la réfection de la cour de l’école secondaire Sainte-Marie
3.5 Centre de services scolaires des Bois-Francs – Plan triennal 2025-2028 – Dépôt
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Assurance responsabilité civile d’OBNL 2026
4.4 Mise à jour des frais de déplacement des élus et employés municipaux
4.5 Affectation de crédits – Dépenses incompressibles et engagements
4.6 Autorisation de paiement et dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Titans
4.7 Autorisation de paiement et dépôt des états de revenus et dépenses du bar des Cobras
4.8 Projet en eau potable – Transfert à l’excédent affecté
5. Ressources Humaines
5.1 Ratification de l’entente Sécuro Vision
5.2 Embauche – Préposées au restaurant du Centre sportif Paul-de-la-Sablonnière
5.3 Embauche – Coordonnatrice au camp de jour
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
7.1 Demande pour Projets particuliers d’amélioration (PPA-CE) du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL)
7.2 Contrat de gré à gré balayage des rues 2026-2027
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Mise à jour de la programmation des travaux (TECQ 2024-2028)
10. Matières résiduelles et Environnement
11. Santé et Bien-Être
11.1 Clôture du programme d’aide financière à la Clinique médicale
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Appui d’une demande d’autorisation à la CPTAQ – Serge Daigle
12.2 Autorisation de signature – Entente de partage des coûts
12.3 Adjudication du contrat pour la construction des infrastructures municipales du développement Faubourg des Prés – AO25-HV-01
12.4 Octroi du contrat de surveillance des travaux – Développement Domiciliaire Faubourg des Prés
13. Sports, Loisirs et Culture
14. Correspondance
14.1 Société d’horticulture de Princeville – Demande d’aide financière
14.2 Association régionale de loisir pour les personnes handicapées du Centre-du-Québec – Demande d’aide financière
14.3 Demande d’aide matérielle – Clinique d’impôt Droits Devant Érable
14.4 Demande de subvention d’heures de glace pour la finale régionale de Patinage Star 2026 – CPA Princeville
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 9 FÉVRIER 2026 À 19 H 30 |