Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 12 mai 2025 à 19 h 30, à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Législation & Greffe

  • 2.1 Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 14 avril et de la séance extraordinaire du 30 avril 2025
  • 2.2. Règlement 2025 – PROJET modifiant le zonage 2017-316 (PRU2-2503) – Adoption du second projet
  • 2.3. Règlement 2025-PROJET modifiant le règlement no. 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Avis de motion
  • 2.4. Règlement 2025-PROJET modifiant le règlement no. 2018-344 concernant la tarification pour demandes d’informations au rôle d’évaluation – Dépôt du projet de règlement
  • 2.5. Procès-verbaux de correction Résolution no 23-03-126 et Règlements nos 2022-414 et 2025-477

3. Administration

  • 3.1 Autorisation de signature de plaidoyer dans dossier 105-145-2024-02
  • 3.2 Approbation – Liste de destruction
  • 3.3 Adoption – Politique d’affichage

4. Trésorerie

  • 4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
  • 4.2. Approbation des comptes
  • 4.3. Transferts budgétaires

5. Ressources Humaines

  • 5.1 Approbation – Salaire Camp de jour 2025
  • 5.2. Ratifications d’embauches – Employés du Camp de jour 2025
  • 5.3. Nomination – Contremaître aux loisirs
  • 5.4. Embauche – Aide-inspectrice en urbanisme
  • 5.5. Autorisation de signature – Prime à l’adjointe administrative soutien à la trésorerie et à la réception
  • 5.6. Autorisation de signature – Avenant contrat de travail – Directrice des communications

6. Sécurité Publique

  • 6.1. X

7. Voirie Urbaine et Rurale

  • 7.1 Autorisation de dépôt de demande d’aide financière – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) – Volet 2
  • 7.2 Acceptation d’offre de service – Réfection du 6e rang

 

8. Transport, Bâtisses et Véhicules

  • 8.1 Autorisation – Utilisation des terrains, bâtisse et rues pour le Festival du Cheval

9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

  • 9.1 Ajustement du financement – Projet des compteurs d’eau résidentiel

10. Matières résiduelles et Environnement

  • 10.1.GROBEC – Renouvellement d’adhésion
  • 10.2. Délégation de compétence – Autorisation de signature – Entente sur la collecte de matière organique 2025-2029
  • 10.3. Mandat à la MRC de l’Érable – Appel d’offres – Achat de bacs bruns

 

11. Santé et Bien-Être

  • 11.1. Autorisation de dépôt de candidature et nomination des membres du comité – Municipalité Amie des enfants

12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique

  • 12.1.Acceptation d’offre de service – Accompagnement dans le projet du Développement Des Prés
  • 12.2. Demande de dérogation mineure – 413 à 419 sur Saint-Jacques Ouest (Maxime Gagnon et Carl Dubois)
  • 12.3. Demande de dérogation mineure – 202-206 rue Saint-Charles (Lee Bourassa)

 

13. Sports, Loisirs et Culture

  • 13.1 Autorisation de signature – Entente d’échange de renseignements avec le CSSBF
  • 13.2. Commandite 2024-2025- Club de Hockey Titan de Princeville – versement saison régulière
  • 13.3. Acceptation d’offre de service – Plan et devis – Garage Loisirs

14. Correspondance

  • 14.1. Demande de don – Maison de fin de vie Marie-Pagé
  • 14.2. Demande d’aide financière – Marche de Noël de la MRC de l’Érable
  • 14.3. Demande de gratuité de salle – Gangorou – Filles actives
  • 14.4 Demande d’autorisation de passage – Tour Paramédic Ride Québec
  • 14.5. Demande d’autorisation de passage – Défi-Vélo- Maison des greffés
  • 14.6. Résolution d’appui – Dénonciation au Gouvernement du Québec – Absence d’ajustement financier
  • 14.7. Résolution d’appui – Abolition au programme Réno-Région

 

15. Divers

16. Période de questions

17. Levée

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  • Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  • Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  • Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal. Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.

Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 9 JUIN 2025 19H30