Les membres du conseil municipal tiendront une séance extraordinaire, le lundi 13 janvier 2025, à 19 h 30 , à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1- Adoption de l’ordre du jour

2- Législation & Greffe

2.1 Approbation des procès-verbaux des séances ordinaires des 9 décembre 2024 et 16 décembre 2024, de la séance budget du 16 décembre 2024 et de la séance extraordinaire du 18 décembre 2024
2.2 Règlement no 2025-475 sur les dérogations mineures – Adoption
2.3 Règlement no 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2404) – Adoption du second projet
2.4 Règlement no 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2404) – Avis de motion
2.5 Règlement no 2025-Projet modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2404) – Dépôt du projet de règlement

3- Administration

3.1 Modification calendrier séances 2025
3.2 Modification de la résolution 24-11-424 – Maire suppléant
3.3 Centre de services scolaires des Bois-Francs – Contribution pour la réfection de la cour de l’école secondaire Sainte-Marie
3.4 Centre de services scolaires des Bois-Francs – Plan triennal 2025-2028 – Dépôt

4- Trésorerie

4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires;
4.2 Approbation des comptes;
4.3 Mise à jour des frais de déplacement des élus et employés municipaux;
4.4 Politique de frais de déplacement moins de 8 km
4.5 Affectation de crédits – Dépenses incompressibles et engagements;
4.6 Club de soccer de Princeville – Dépôt d’états financiers au 31 octobre 2024

5- Ressources Humaines

5.1 Démission – Responsable de l’entretien et de la maintenance – Aréna
5.2 Embauche – Préposée au restaurant

6- Sécurité Publique

6.1 x

7- Voirie Urbaine et Rurale

7.1 Travaux dans les emprises du ministère des Transports et fermeture de routes pour les évènements spéciaux

8- Transport, Bâtisses et Véhicules

8.1 Agrandissement et mise à niveau du Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière – Acceptation d’un ordre de changement et autorisation de paiement
8.2 Autorisation de dépense – Équipement de déneigement

 9- Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts

9.1 Bilan de la stratégie municipale d’économie d’eau potable – Dépôt du rapport annuel 2023

10- Matières résiduelles et Environnement

10.1 x

11- Santé et Bien-Être

11.1 x

 12- Aménagement, Urbanisme et Développement économique

12.1 X

13- Sports, Loisirs et Culture

13.1 Aide financière – Club de soccer de Princeville pour l’année 2025
13.2 Aide financière – Titans de Princeville

14- Correspondances

14.1 Proclamation de la journée nationale de promotion de la santé mentale positive
14.2 Demande de gratuité de salle – Albatros Bois-Francs

15- Divers

16- Période de questions

17- Levée

 

PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL

  1. Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
  2.  Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
  3.  Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal.
  4.  Un seul sujet d’intervention à la fois.

Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.
Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.

 PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 10 FÉVRIER À 19 H 30