Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 11 mai 2026, à 19 h 30 à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.1 Dépôt des procès-verbaux de correction
2.3 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2009-168 concernant la délégation à certains fonctionnaires du pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence – Avis de motion
2.4 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2009-168 concernant la délégation à certains fonctionnaires du pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence – Dépôt
2.5 Règlement no 2026-Projet modifiant diverses dispositions au Règlement 2021-396 relatif aux infractions pénales générales et autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente – Avis de motion
2.6 Règlement no 2026-Projet modifiant diverses dispositions au Règlement 2021-396 relatif aux infractions pénales générales et autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente – Dépôt
2.7 Règlement 2026-506 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments (PRU-2603) – Adoption
2.8 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2604) – Avis de motion
2.9 Règlement 2026-Projet modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificats (PRU-2604) – Dépôt
2.19 Rapport de la gestion contractuelle – Dépôt
3. Administration
3.1 Abonnement Québec municipal – 2026-2027
3.2 Assurances – Renouvellement de la Police Cyber-risques 2026-2027
4. Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Nomination d’un trésorier-adjoint
4.4 Dépôt – États financiers Le Partage St-Eusèbe au 31 décembre 2025
5. Ressources Humaines
5.1 Démission – Directeur des travaux publics
5.2 Démission – Directrice des communications et des relations avec les citoyens
5.3 Embauche – Directrice des communications et des relations avec les citoyens
5.4 Embauche – Journalière en horticulture saisonnière
5.5 Embauche – Cadre-conseil soutien à la trésorerie
5.6 Création d’un poste d’animateur(trice) culturel(le)
6. Sécurité Publique
7. Voirie urbaine et rurale
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1 Réfection de la piste cyclable – Octroi de contrat
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Pavage du Faubourg des Prés (AO26-VM-01) – Octroi de contrat
10. Matières résiduelles et Environnement
11. Santé et Bien-Être
11.1 Municipalité amie des enfants – Engagements
11.2 Prolongation de la lettre d’entente – Service aux sinistrés – Croix-Rouge
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Demande d’autorisation à la CPTAQ – Camping Plage des Sables inc.
12.2 Demande de dérogation mineure – 155 route 116 Est
12.3 Demande de dérogation mineure – 52, boulevard Carignan Est
12.4 Demande d’occupation du domaine public de madame Agathe Brassard et madame Gilberte Brassard
13. Sports, Loisirs et Culture
13.1 Autorisation de dépenses et signature – Entente Publicitaire Parc Linéaire
13.2 Entente de partenariat collaboratif « Marché des saveurs de la région de l’Érable » – Autorisation de signature
13.3 Autorisation de signature – Entente relative à l’octroi d’une aide financière via l’entente de développement culturel 2025-2027 pour le projet d’animation dans les bibliothèques
14. Correspondance
14.1 Publicité Programme 2026-2027 – Chevaliers de Colomb
14.2 Demande d’autorisation – Collecte de dons sur rue – Centre de prévention du suicide
14.3 Demande d’aide financière – Club Lion – Course de boîtes à savons
15. Divers
16. Période de questions (en ligne et en présentiel)
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 10 AOÛT 2026 À 19 H 30 |