Les membres du conseil municipal tiendront une séance extraordinaire, le lundi 9 décembre 2024, à 19 h 30, à l’hôtel de ville.
Ordre du jour
1- Adoption de l’ordre du jour
2- Législation & Greffe
2.1 Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 11 novembre 2024 et de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024
2.2 Règlement no. 2024- 468 modifiant le règlement 10-03 concernant la circulation et le stationnement – Adoption
2.3 Règlement no 2024-Projet modifiant le règlement 2011-190 sur les permis et certificats – Avis de motion
2.4 Règlement no 2024-Projet modifiant le règlement 2011-190 sur les permis et certificats – Dépôt du projet de règlement
2.5 Règlement no. 2024- Projet modifiant le règlement 10-04 concernant les nuisances – Avis de motion
2.6 Règlement no. 2024-Projet modifiant le règlement 10-04 concernant les nuisances- Dépôt du projet de règlement
2.7 Règlement no 2024-Projet sur les dérogations mineures – Adoption du projet de règlement
2.8 Règlement no 2024-Projet sur les dérogations mineures – Avis de motion
2.9 Règlement no 2024-Projet sur les dérogations mineures – Dépôt du projet de règlement
2.10 Procès-verbal de correction – Dépôt
3- Administration
3.1 Calendrier 2025 des séances du conseil
3.2 Fermeture des bureaux administratifs pour le congé des fêtes
3.3 Assurances Biens et Automobiles – Renouvellement
3.4 Adhésion FQM – Renouvellement
3.5 Adhésion UMQ – Renouvellement
3.6 Comité consultatif en urbanisme – Renouvellement de mandat
3.7 Opinion sur la révision de reconnaissance aux fins de l’exemption de taxes foncières – Salle des Chevaliers de Colomb
3.8 Programme d’aide aux employés – Budget supplémentaire
3.9 Programme d’aide aux employés – Renouvellement 2025
3.10 Programme Emplois Été Canada – Autorisation à présenter une demande
4- Trésorerie
4.1 Ratification des chèques et dépôts de salaires
4.2 Approbation des comptes
4.3 Transferts budgétaires
4.4 Softball mineur de Princeville- États financiers – Dépôt
5- Ressources Humaines
5.1 Embauches – Pompiers
5.2 Embauches – Brigadiers scolaires
5.3 Embauche – Préposée au restaurant
5.4 Embauche – Préposé à l’entretien et à la maintenance (Loisirs)
5.5 Réintégration – Préposée au restaurant
5.6 Prolongement du remplacement – Commis à la trésorerie
5.7 Indexation salariale pour les brigadiers scolaires
6- Sécurité Publique
6.1 x
7- Voirie Urbaine et Rurale
7.1 Demande d’autorisation de circuler
8- Transport, Bâtisses et Véhicules
8.1 Agrandissement et mise à niveau du Centre sportif Paul-de-la-Sablonnière – Acceptation d’un ordre de changement et autorisation de paiement
8.2 Renouvellement de contrat – Contrôle parasitaire Parc multisport
9- Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
9.1 Octroi de contrat – Plan de protection des sources d’eau potable
9.2 Entente industrielle relative à l’utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées avec Olymel – Addenda- Autorisation de signature
10- Matières résiduelles et Environnement
10.1 Adjudication de contrat – Collecte de plastiques agricoles 2025-2027
11- Santé et Bien-Être
11.1 Aide financière – Clinique médicale de Princeville
12- Aménagement, Urbanisme et Développement économique
12.1 Demande d’occupation du domaine public
13- Sports, Loisirs et Culture
13.1 Convention de partenariat – Visibilité à l’aréna
13.2 Octroi de contrat – Intégration des arts au Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière
13.3 Prolongement d’entente – Loisirs – Plessisville
13.4 Partenariat publicitaire – Aréna – Jean-François Rivard
13.5 Partenariat publicitaire- Aréna – Home Hardware Princeville
14- Correspondances
14.1 Activité éducative Un arbre une vie – Demande d’aide financière
14.2 Guignolée des Chevaliers de Colomb – Demande d’aide financière
14.3 Journée de la persévérance scolaire
15- Divers
16- Période de questions
17- Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
- Se lever lorsque les membres du conseil pénètrent dans la salle.
- Garder le silence lors des délibérations du conseil. Pas d’interruptions lors de ces délibérations.
- Lors de la période de questions, lorsque la parole est donnée par le maire, vous êtes priés de vous lever pour parler uniquement d’un sujet d’ordre municipal.
- Un seul sujet d’intervention à la fois.
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance.
Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration.
PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024 20 H 00
