Les membres du conseil municipal tiendront une séance ordinaire, le lundi 9 juin 2025, à 19 h, à l’hôtel de Ville.
Ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Législation & Greffe
- 2.1. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 09 juin et de la séance extraordinaire du 16 juin 2025
- 2.2 Règlement no 2025-PROJET concernant le règlement général de la bibliothèque municipale Madeleine-Bélanger – Avis de motion
- 2.3 Règlement no 2025-PROJET concernant le règlement général de la bibliothèque municipale Madeleine-Bélanger – Dépôt du projet de règlement
3. Administration
- 3.1. Renouvellement – Assurances Cyber Risques
- 3.2 Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Demande d’aide financière – Déclaration de compétence pour la fourniture du SSIRÉ sur l’ensemble du territoire
- 3.3 Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Demande d’aide financière – Entente intermunicipale relative à la fourniture de services de gestion documentaire
- 3.4 Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Demande d’aide financière – Entente de coopération pour un plan de gestion des actifs en eau de la MRC de L’Érable
- 3.5 Innovision+ – Autorisation de paiement
- 3.6 Modification calendrier des séances 2025
4. Trésorerie
- 4.1. Ratification des chèques et dépôts de salaires
- 4.2 Approbation des comptes
- 4.3 Faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2024
- 4.4 Publication des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2024
- 4.5 Dépôt des états financiers – ORASSE
5. Ressources Humaines
- 5.1. Prolongement du remplacement – Commis à la trésorerie
- 5.2 Embauche – Greffière et Directrice des affaires juridiques
- 5.3 Embauche – Adjointe administrative à la paie et soutien à la trésorerie
- 5.4 Embauche – Personnel du camp de jour
- 5.5 Dispense d’obligation de souscrire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec pour la greffière en poste
6. Sécurité Publique
- 6.1. Déneigement – Contrat avec Transport Québec pour les routes 116, 165 et 263
7. Voirie Urbaine et Rurale
- 7.1. Renouvellement Bail pour le 100 Saint-Jacques Ouest (Édifice Banque Nationale)
8. Transport, Bâtisses et Véhicules
- 8.1. Agrandissement et mise à niveau du Centre Sportif Paul-de-la-Sablonnière – Autorisation de paiement
- 8.2 Service d’entretien de la borne électrique à l’édifice Jean-Louis-St-Hilaire
9. Eau potable, Aqueduc, Eaux usées et Égouts
- 9.1. X
10. Matières résiduelles et Environnement
- 10.1. Mandat à la MRC de l’Érable – Adjudication de contrat – Achat de bacs bruns
- 10.2 Appel d’offres regroupé pour la collecte, le transport et le traitement des déchets – Délégation de la gestion de l’appel d’offres à la MRC de L’Érable
11. Santé et Bien-Être
- 11.1. Amendement de prolongation de la lettre d’entente- Service aux Sinistrés – Croix-Rouge
12. Aménagement, Urbanisme et Développement économique
- 12.1. Dérogation mineure – Dany Ouellet et Chantal Baril – 413 à 419 Rue St-Jacques Ouest
- 12.2 Dérogation mineure – Gestion LaCast inc. – 202 à 206 Rue Saint-Charles
- 12.3 Dérogation mineure – Pangea Terres Agricoles SEC- Lot 4 308 426
13. Sports, Loisirs et Culture
- 13.1. Aide financière – Festival du Cheval
- 13.2 Entente d’intégration des arts – Autorisation de dépenses
- 13.3 Kiosque en chanson – Autorisation de dépenses
14. Correspondance
- 14.1. Demande d’aide financière – Le club de Lions – Course de boîtes à savons
- 14.2 Octroi d’aide financière – ORASSE
- 14.3 Demande d’autorisation – Collecte de dons sur rue – Centre de prévention du suicide
15. Divers
16. Période de questions
17. Levée
PROCÉDURES À SUIVRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL
Le conseil se réserve le droit de répondre aux questions posées verbalement, par écrit ou par téléphone ou lors d’une prochaine séance. Nous vous remercions de votre présence et de votre collaboration. PROCHAINE SÉANCE LE LUNDI 19 AOÛT 2025 19 H 30 |